|
| Mentions légales |
|
Informations éditeur
Conseil Interprofessionnel des vins AOC du Languedoc (CIVL)
6 place des Jacobins
BP 221 11102 NARBONNE
Tél. 04 68 90 38 30 - dgcivl@languedoc-wines.com
Site les routes du printemps du Languedoc
Ce site est réservé aux personnes majeures Il a pour vocation de faire connaître aux internautes la région d’origine des vins AOC du Languedoc et vins Pays d’Oc IGP à travers les ressources oeno-touristiques régionales du Languedoc Roussillon : patrimoine, routes du vin, paysages viticoles, exploitations, domaines, châteaux...Il n’est pas lié à la vente de vin. Il est mis en place dans le cadre de la campagne promotionnelle organisée par le CIVL, INTER OC et HERAULT TOURISME intitulé « les routes du printemps du Languedoc » du 26 mars au 21 juin 2010.
Hérault Tourisme, partenaire de l’opération, propose dans ce site des suggestions de séjours et des offres promotionnelles ponctuelles attractives. Toute question ou réclammation concernant ces offres sera traitée par Hérault Tourisme exclusivement.
Il est rappelé que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé et que l’alcool est à consommer avec modération.
Le CIVL ne saurait être tenu responsable, à quel titre que ce soit, des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations générales contenues dans ce site. Toute utilisation qui sera faite des informations de ce site sera sous la seule et entière responsabilité de l’internaute.
Responsable du site
Directeur de publication : Philippe Cros
Création du site
NSA Bastille - 56 rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris qui assure la conception éditoriale et la rédaction du site. La création, la réalisation graphique et la maintenance technique sont assurées par Indexel - 10 rue de Charonne - 75011 Paris
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une oeuvre dont le CIVL est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du CIVL. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du CIVL ou de leurs auteurs. Les reproductions, les transmissions, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Établissements de liens vers les sites officiels du CIVL, d’INTER OC et d’Hérault Tourisme
Le CIVL autorise sur demande la mise en place d’un lien hypertexte vers le site officiel des routes du languedoc pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil (home page) du site des routes du languedoc. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site officiel des routes du Languedoc doit être faite par mail. Dans tous les cas d’espèce, le CIVL se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Crédits photo
© 2010 CIVL |
|
|
|
|
|
|
|
